- mandat oral
- устное поручение
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Serge Guinchard — Serge Guinchard[1], né le 9 mai 1946 à Lyon (4e arrondissement) est professeur émérite[note 1] de l Université Paris II[2]. Juriste souvent sollicité pour donner son point de vue sur des questions relevant de son champ d activité, tant en France … Wikipédia en Français
Grover Cleveland — Mandats 22e et 24e président des États Unis 4 … Wikipédia en Français
Recouvrement de creances — Recouvrement de créances en France Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le… … Wikipédia en Français
Recouvrement de créances — en France Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le paiement de la créance due… … Wikipédia en Français
Recouvrement de créances en France — Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le paiement de la créance due au… … Wikipédia en Français
Poursuites judiciaires contre les crimes commis lors de la dictature argentine — Pour consulter des articles plus généraux, voir : Guerre sale et Dictature militaire en Argentine (1976 1983). Le général et gouverneur de Tucumán Antonio Domingo Bussi, condamné à la peine perpétuelle pour crimes contre l humanité en août… … Wikipédia en Français
Responsabilité gouvernementale en Espagne — Le palais des Cortes, siège du Congrès des députés … Wikipédia en Français
Andrée Mallah — Nicolas Sarkozy « Sarkozy » redirige ici. Pour les autres significations, voir Sarkozy (homonymie) … Wikipédia en Français
Francois Sarkozy — Nicolas Sarkozy « Sarkozy » redirige ici. Pour les autres significations, voir Sarkozy (homonymie) … Wikipédia en Français
Mosey — Nicolas Sarkozy « Sarkozy » redirige ici. Pour les autres significations, voir Sarkozy (homonymie) … Wikipédia en Français
Nicola Sarkozy — Nicolas Sarkozy « Sarkozy » redirige ici. Pour les autres significations, voir Sarkozy (homonymie) … Wikipédia en Français